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Marques déposées par monsieur MONROIG Camille
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SANIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIT
Monsieur MONROIG Camille

Numéro de dépôt :
1065242
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANIT

Déposée le 1 septembre 1978 par monsieur MONROIG Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MONROIG Camille domicilié(e) 28 rue Edouard Vaillant, 92700 COLOMBES. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque SANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SANIT est expirée depuis le 1 septembre 1988.

MONROIG Camille a également déposé les autres marques suivantes : MANYDOL , DISPONAL , SANIT SAC , HP , LEBSANE , LEBSAVON , SANITOR , IJN , H.P. , LEBSAVON


Monsieur MONROIG Camille - 28 rue Edouard Vaillant, 92700 COLOMBES. - France


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Inscription - Transmission de propriété n°34219 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°122442 - Publication au BOPI

Appareils distributeurs de papier hygiénique et de tous autres articles sanitaires, avec introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Appareils distributeurs de papier hygiénique et de tous autres articles sanitaires sans l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.